Conditions Générales de Ventes

Toutes les informations et caractéristiques des produits sont indiqués dans l’onglet « Description ». Chaque produit est accompagné d’une ou plusieurs photos du produit.Compte tenu de la différence de définition des écrans informatiques, les couleurs reproduites sur le site internet, peuvent différer des couleurs réelles des matières. Les photographies et textes décrivant les produits ne sont pas contractuels. A tout moment SEYS est en droit de modifier ses descriptions ou de retirer de la vente ses produits.  N’hésitez pas à nous contacter pour toutes informations complémentaires via notre formulaire de contact sur notre site.

Sauf mention contraire tous les produits affichés dans la boutique du site « chapellerie-seys » sont disponibles à la vente.Tous nos produits étant réalisés sur mesure, personnalisés à votre demande, un temps de fabrication est nécessaire.La commande sera exécutée et expédiée dans un délai de quinze jours ouvrés à compter du jour suivant la réception effective du paiement de la commande. Ces délais indiqués sont estimés mais peuvent varier selon les possibilités d’approvisionnement de matières premières. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts. Si à titre exceptionnel, l’article commandé n’était plus disponible, l’acheteur pourra soit procéder à un échange, soit être remboursé sans délais et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu’il a versées.

Les prix sont indiqués en Euros, hors frais de livraison et indiqués avant la validation finale de la commande. Seys se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Vous pouvez passer commande via la boutique du site chapellerie-seys.fr Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.

Toute validation de commande entraine l’acceptation aux présentes conditions générales  de vente, sans exception ni réserve. Pour conclure l’achat d’un ou plusieurs produits sur notre site, vous devez remplir le formulaire de commande et le valider via le bouton commander. Avant de procéder à la transmission du formulaire, il vous appartient de corriger d’éventuelles erreurs de saisie des données. Lorsque vous appuyez  sur le bouton commander, la vente est conclue. La prise en compte de votre commande est confirmée par l’envoi d’un mail généré automatiquement à l’adresse électronique indiquée par vos soins.

La validation de votre commande implique l’obligation de payer le prix indiqué. Toutes les commandes sont payables en euros. L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein du détail de facturation. A aucun moment les données bancaires de l’acheteur ne transiteront sur le système informatique de Seys. Sa responsabilité est donc dégagée. La réception effective du paiement donne alors lieu au traitement de la commande et de son expédition. Seys se réserve le droit de suspendre toute commande et toute livraison en cas de paiement litigieux. Seys se réserve également le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Pour une livraison hors de la France métropolitaine, merci de nous contactez.

Il sont calculés au moment de la passation de la commande. L’envoi est effectué via La Poste/ Colissimo. Tout retard de livraison lié au service Colissimo n’est pas de la responsabilité de Seys. Tout litige de cet ordre devra être résolu en contactant La Poste / Colissimo.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à la société Seys, dans un délai d’une semaine.

Le délai de livraison est indiqué sur le formulaire de commande. Ces délais sont donnés à titre indicatif, tout dépassement ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts ou annulation de la commande dans un délai de 30 jours à compter du lendemain de la réception de la commande. Passé ce délai de 30 jours, vous pourrez résilier la commande par demande écrite. Le montant de la commande vous sera alors remboursé dans un délais de 7 jours. En cas de livraisons par un transporteur, Seys ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Vous devez refuser la livraison si les produits sont détériorés, manquants ou si le colis a été ouvert ou re-conditionné (sauf passage en douane). En cas de perte ou d’avarie, vous devez émettre des réserves écrites précises et détaillées au transporteur dans les 3 jours qui suivent la livraison. Sauf réserve de votre part au moment de la livraison ou à défaut de courrier adressé au transporteur dans les 3 jours, la commande sera considérée arrivée en bon état et dans son intégralité.

Au terme de l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l’ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001 et de la loi n°2014-344 du 17 mars 2014, le délai de rétractation est de 14 jours à compter du lendemain de la réception de l’article. Cependant, ce droit de rétractation est exclu pour les produits qui auront été fabriqués sur mesure ou qui auront été modifiés et personnalisés selon des spécifications particulières de l’acheteur. Dans ces cas de figure, les retours ne sont pas acceptés.